1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Little Atmosphère, ci-après dénommé « le Vendeur », et ses clients, ci-après dénommés « les Clients », pour la vente de produits et services.

2. Produits standard et sur mesure

a. Les produits standards sont ceux disponibles dans notre catalogue et prêts à être expédiés dès la confirmation de la commande.
b. Les produits sur mesure sont fabriqués selon les spécifications fournies sur le devis et ne peuvent pas être retournés pour remboursement en raison de leur caractère unique, sauf en cas de défaut de fabrication imputable au Vendeur.
Pour les rideaux sur mesure, une retouche sera acceptée si la hauteur diffère de +/- 2 cm par rapport aux mesures spécifiées dans le devis, en raison des contraintes techniques de fabrication.
C. achat de pots de peinture : Les pots de peinture étant fabriqués à la demande du client, ils ne peuvent être ni échangés ni repris . Le Client est seul responsable de l’estimation de la quantité de peinture nécessaire à la réalisation de ses travaux.

3. Prix et paiement

Les prix des produits sur mesure sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le solde restant dû, après déduction de l’acompte versé, devra être réglé selon les modalités convenues entre le Vendeur et le Client.

4. Délais de livraison

Les délais de fabrication et de livraison des produits sur mesure sont communiqués au Client lors de la validation de la commande. Le Vendeur s’engage à respecter ces délais dans la mesure du possible, mais ne peut être tenu responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté

5. Garantie

Le Vendeur garantit la conformité des produits sur mesure aux spécifications convenues avec le Client. En cas de défaut de fabrication avéré, le Vendeur s’engage à remplacer le produit ou à rembourser le Client selon son choix.

6. Responsabilité

Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d’une utilisation inappropriée ou abusive des produits sur mesure vendus.

7. Force majeure

En cas de force majeure ou d’événements imprévisibles rendant impossible l’exécution de la commande, le Vendeur en informera le Client dans les meilleurs délais et proposera une solution alternative ou un remboursement de l’acompte versé.
En acceptant ces conditions générales de vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des clauses énoncées ci-dessus.